TEXTENU

SOCIÉTÉ DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES dite SACD

Présentation de la marque TEXTENU

Déposée le 27 novembre 2000 par la société SOCIÉTÉ DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES dite SACD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES dite SACD domicilié(e) (SOCIÉTÉ CIVILE A CAPITAL VARIABLE), 11 BIS RUE BALLU, 75442 PARIS CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DES AUTEURS ET COMPOSITEURS - France.

La marque TEXTENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTENU est expirée depuis le 27 novembre 2010.

SOCIÉTÉ DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES dite SACD a également déposé les autres marques suivantes : Un artiste à l'école , Un auteur à l'école , Le Vif du Sujet , Texte Nu , Auteurs d'espaces , Le Sujet à Vif , AUTEUR STUDIO , Mots d'Auteur , SACD , SACD